Conditions Générales de Vente (CGV) et d\’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes **Conditions Générales de Vente et d\’Utilisation** (ci-après \ »CGV-CGU\ ») régissent l\’utilisation du site internet **Give a Book** et les ventes de livres, qu\’ils soient physiques ou numériques, proposées par son intermédiaire.

2. Acceptation des Conditions

En accédant au site et en passant une commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV-CGU. Vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions au moment de la validation de votre commande.

3. Produits et Prix

• Produits : Nous proposons des livres en formats physiques (imprimés sur demande) et numériques (PDF, ePub, et à venir, audio). Tous nos livres sont publiés sous licence **Creative Commons**.
• Prix : Les prix sont indiqués en dollars américains ($). Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les livres vous seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.

4. Commande et Paiement

• Processus de commande : Vous sélectionnez les articles de votre choix, les ajoutez à votre panier et validez votre commande. La commande est confirmée uniquement après validation de votre paiement, effectué en ligne par carte bancaire via un service de paiement sécurisé.

5. Livraison

• Livres physiques : Chaque livre étant imprimé à la demande, le délai de livraison inclut le temps de production. Ce délai estimé est affiché avant la validation de la commande. Les frais de port sont calculés en fonction de votre adresse et du poids de la commande.
• Livres numériques : Les liens de téléchargement pour les formats numériques vous seront envoyés par e-mail immédiatement après la confirmation du paiement.

6. Droit de Rétractation et Retours

• Produits numériques : En raison de leur nature, les livres numériques ne sont ni échangeables ni remboursables.
• Livres physiques : Comme chaque livre physique est imprimé sur mesure, les retours pour simple changement d\’avis ne sont pas acceptés. Les retours sont seulement possibles en cas de défaut ou de dommage du produit, comme détaillé dans notre **Politique de retour**. Veuillez vous y référer pour connaître les conditions et la procédure à suivre.

7. Propriété Intellectuelle

Tous les livres proposés sur le site sont publiés sous licence **Creative Commons**, vous accordant le droit de les partager et de les utiliser selon les termes de leur licence spécifique. Le contenu du site **Give a Book** (textes, images, design) reste notre propriété intellectuelle et ne peut être reproduit sans autorisation.

8. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV-CGU sont soumises à la loi en vigueur dans le pays où la société est établie. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.